Conditions générales de vente et d’utilisation
Équipements Espaces aquatique, patinoire et fitness
Les présentes conditions générales de vente sont disponibles à chaque point de vente de l’OMT.
Les présentes conditions générales s’appliquent à l’ensemble des titres d’accès de l’espace loisirs vendus par l’OMT et donnant accès aux équipements. Les présentes conditions générales sont applicables à compter 02 décembre 2020. L’OMT se réserve le droit de modifier les dites Conditions Générales à tout moment. Leur modification entrera alors en vigueur à compter de leur affichage.
Tout titulaire d’un droit d’entrée (ci-après « l’usager ») déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente, du Règlement Intérieur, des prestations proposées par l’Espace loisirs ainsi que de la Grille Tarifaire affichés à l’accueil de l’infrastructure et déclare y adhérer sans restriction ni réserve avant l’achat.
Aucun remboursement ne pourra être effectué par la suite.
Il appartient à l’Usager de s’informer sur les tarifs et le cas échéant des supports proposés et de sélectionner le plus adapté.
L’OMT ne peut être tenu pour responsable du choix de l’Usager.
Le titre est composé d’un support sur lequel est encodé les permissions, et d’un justificatif de vente. Dans le cas d’une entrée simple, le titre peut être délivré sur un support papier.
L’achat ou le rechargement de pass sur Borne nécessite un support par personne.
Ce justificatif d’achat doit impérativement être conservé par l’Usager, lequel doit être en mesure de le présenter au personnel de l’Espace Loisirs en cas de contrôle, ainsi qu’à l’appui de toute demande (perte ou vol du support, réclamation).
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les opérations de ventes conclues par l’OMT. Selon le type de produit ou service, des conditions particulières s’appliquent.
En fonction de la catégorie et de la durée, le titre est délivré :
Lors de la souscription de tout abonnement, un support (carte ou bracelet) sera obligatoire pour passer les points de contrôle. En cas de perte ou de vol du Support d’accès, l’Abonné s’engage à informer le Centre dans les plus brefs délais, par écrit ou à l’accueil, pour empêcher toute utilisation frauduleuse dudit Support par un tiers. La création d’une nouvelle carte sera facturée 3€ à l’adhérent, ou 4€ pour un bracelet, à payer au comptant à l’accueil du centre de loisirs.
Les horaires et jours d’ouverture sont affichés à l’entrée de l’établissement. Ils varient selon les périodes de l’année.
Afin de pouvoir bénéficier des prestations proposées par le site, l’usager devra dans un premier temps se présenter à l’accueil. Aucune vente ne pourra s’opérer par d’autres personnes que les hôtesses de caisse.
Les usagers devront respecter les différents règlements intérieurs en vigueur au sein des l’établissements sous peine de se voir l’accès à l’équipement refusé. L’exclusion de l’établissement pour inobservation d’un règlement intérieur ne donne pas droit à remboursement.
Des fermetures techniques auront lieu chaque année : deux pour les bassins, une pour la patinoire et deux pour le fitness. S’agissant d’un équipement public, une partie ou la totalité des installations pourra être temporairement inaccessible notamment en cas de manifestations spécifiques telles que des compétitions ou animations évènementielles. Les usagers seront informés de ces différentes fermetures par voie d’affichage.
Par ailleurs concernant l’espace aquatique, des fermetures de bassins pourront être effectuées pour des raisons de sécurité et/ou techniques.
Ces fermetures ne donnent lieu à aucun remboursement
Une prolongation pourra être accordée sur les abonnements en cas de fermeture technique prolongée
Les tarifs s’entendent en euros et toutes taxes comprises. Ils sont affichés à l’entrée des équipements.
Afin de pouvoir bénéficier d’un tarif réduit, les usagers devront présenter à l’accueil un justificatif (carte municipale, carte résident, carte étudiant, carte mobilité inclusion,séniors plus de 70 ans) pour pouvoir bénéficier des tarifs réduits pratiqués sur les sites.
Les tarifs sont fixés par le CODIR de l’OMT et le conseil municipal de Villard-de-Lans pour les tarifs d’accès au domaine nordique. De ce fait, ils sont susceptibles d’être modifiés.
Modalités de paiement
Toute délivrance d’un titre donne lieu à paiement du tarif correspondant.
Ces règlements sont effectués en devises euros :
Pour tout paiement par chèque bancaire, la présentation d’une pièce d’identité au nom du titulaire du chéquier sera exigée.
Les personnes souhaitant avoir accès au structure de l’office municipal du tourisme doivent s’acquitter du droit d’entrée sur place à l’entrée du site ou en vente en ligne sur le site https://pass.villarddelans.com
Sur place à l’accueil du centre, aucune transaction ne pourra s’opérer par d’autre personne que l’agent situé à l’accueil. Les titres acquis dans d’autres circonstances sont susceptibles d’être refusés lors de l’entrée de l’espace de loisirs. Le gestionnaire décline toute responsabilité quant aux droits d’entrée acquis par les clients en dehors de ce cadre. Aucune réclamation ne sera jugée recevable les concernant. Les formules d'abonnement sont souscrites de date à date. Les conditions tarifaires sont définies selon la durée retenue par le souscripteur
La clause résolutoire prévoit qu’en cas de non-paiement total ou partiel de l’une des échéances contractuelles, le contrat sera résilié de plein droit. Dans les cas où un abonné :
Recommandation santé – hygiène et sécurité
L’office de tourisme de Villard-de-Lans attire l’attention des usagers sur le fait que les activités et services proposés peuvent comporter des risques notamment l'aquagym, le fitness, le patin à glace, la pratique de la luge ainsi que la pratique du ski nordique. Ceux-ci sont donc formellement déconseillés à toute personne en mauvaise santé ou présentant des troubles d’ordre médicaux susceptibles de s’aggraver du fait de leur pratique (notamment problèmes cardiaques, respiratoires, osseux). N’oubliez pas de consulter votre médecin avant de pratiquer une activité sportive.
L’OMT se réserve le droit de prendre ou d'imposer toute mesure qui serait nécessaire pour garantir la sécurité de ses usagers et les conditions d'hygiène.
L’OMT est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile, celle de son personnel et de son encadrement. Sa responsabilité ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de l’inobservation des consignes de sécurité telles que stipulées dans les règlements intérieurs des différents espaces, ou de l’utilisation inappropriée des installations et du matériel.
Les vestiaires de l’espace Loisirs et ceux de la patinoire ne font pas l’objet de surveillance ; l’usager ne peut y laisser ses affaires personnelles en dehors des casiers fermant à clé et prévus à cet effet.
Réclamations et règlement des litiges
Toute réclamation devra être formulée via le formulaire en ligne : https://pass.villarddelans.com/fr/.
Rubrique “Réclamation” en bas de page.
Depuis le 1er janvier 2016, tout consommateur a le droit de faire appel gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel. C’est le principe énoncé par l'ordonnance du 20 août 2015 relative au règlement extrajudiciaire des litiges de consommation transposant la directive européenne du 21 mai 2013 (2013/11/UE) dans le Code de la consommation.
Par ailleurs, conformément à l'ordonnance n°2015-1033 du 20 août 2015 et au décret d’application n°2015-1382 du 30 octobre 2015, tout différend ou litige dit de consommation, sous réserve de l'article L.612-2 du code de la consommation, peut faire l'objet d'un règlement amiable par médiation auprès du MTV – Médiateur du Tourisme et Voyage. Ne peuvent faire l'objet d'une revue par le médiateur les litiges pour lesquels, la demande est manifestement infondée ou abusive, ou a été précédemment examiné ou est en cours d'examen par un autre médiateur ou par un tribunal, ou si le consommateur a introduit sa demande auprès du médiateur dans un délai supérieur à un an à compter de sa réclamation écrite auprès de la société VM 28000 ou si le litige n'entre pas dans le champ de compétence du médiateur, ou enfin si le consommateur ne justifie pas avoir tenté, au préalable, de résoudre son litige directement auprès de l’OMT par une réclamation écrite.
Le consommateur ne peut toutefois saisir le médiateur qu'à la condition d'avoir préalablement fait une démarche par écrit directement auprès du professionnel concerné ou de son service client pour tenter de résoudre son litige. Si cette démarche n'est pas effectuée, la demande de médiation sera irrecevable.
Pour connaître les lieux, jours et heures de permanence des conciliateurs :
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les informations recueillies font l’objet d’un traitement par la société VM28000. Elles sont indispensables pour la gestion de votre dossier. Les destinataires des données sont les services administratifs. Le délai de conservation des données est de 1 an à compter de la fin de la relation contractuelle. Sur justificatif de votre identité, vous bénéficiez d’un droit d’information, d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, d’un droit à la limitation des traitements, à la portabilité sur les informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant au Délégué à la Protection des Données à l’adresse mail suivante : accueil@villarddelans.comou par courrier à l’adresse postale suivante : OMT, 31 avenue du général de Gaulle 38250 Villard-de-Lans. Vous bénéficiez également d’un droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Conformément à la loi « Informatique et Liberté » en vigueur et à la réglementation Européenne concernant la protection des données à caractère personnel, l’Acheteur et le Détenteur du support d’accès disposent des droits suivants : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement, droit à la portabilité, droit d’opposition pour motif légitime, droit à la limitation du traitement, droit de retirer son consentement le cas échéant, droit de définir des directives relatives au sort de ses données personnelles en cas de décès.
La vente de tout abonnement (minimum hebdomadaire) est subordonnée à la prise d’une photographie, de face, sans lunettes de soleil ni couvre-chef de l’usager.
Cette photographie sera conservée par l’OMT dans son système informatique de billetterie, pour faciliter les éventuels rechargements ou rééditions et le contrôle de la redevance, sauf opposition de la part de l’Usager (Cf. infra « Protection des données à caractère personnel »).
L’Usager n’acquiert aucun droit de propriété ou d’usage et ne pourra utiliser les dénominations, signes, emblèmes, logos, marques, droit d’auteur et autres signes ou autres droits de propriété littéraire, artistique ou industrielle du gestionnaire.
Les abonnements proposés sont les suivants : hebdomadaire, mensuel, trimestriel, annuel et all inclusive.
L'Abonné déclare souscrire un Contrat d'abonnement nominatif et incessible avec l’espace loisirs. L’Abonné muni de son Support d’accès en cours de validité est autorisé, sur présentation de celui-ci à l’accueil, à accéder aux installations et/ou activités de l’espace loisirs correspondantes à la formule d’abonnement choisie et ce, aux horaires d'ouverture affichés. Le Support d’accès peut être demandé à tout moment par le personnel. Le support est personnel et non cessible.
Pour écarter toute éventuelle contre-indication, l’abonné déclare avoir fait contrôler préalablement par un médecin son aptitude à pratiquer une activité sportive. L'abonné s’engage à remettre un certificat médical de moins de 3 mois établi par son médecin confirmant son aptitude à la pratique des sports correspondants à son abonnement. À défaut de remise du certificat médical, l'abonné ne pourra pas demander la résiliation du Contrat en cas de maladie ou conséquences d’accident.
Les contrats (sous forme d’abonnement, stages ou cartes) souscrits, couvrent la période (de date à date) La résiliation du contrat ne peut intervenir qu’à l’échéance contractuelle de celui-ci. La non-utilisation temporaire ou définitive des installations et des prestations de l’espace de loisirs n’ouvre à l’abonné aucun droit à résiliation, prolongation ou remboursement. Seul un justificatif du médecin prouvant l'incapacité de pratiquer une activité sportive pourra faire l’objet d’une demande de prolongation. Cette prolongation sera déterminée par les hôtesses de caisses en fonction de l'utilisation effective et de la durée restante de l’abonnement. 3 prolongations existantes: semaine, mois ou trimestre. L'hôtesse de caisse accordera la prolongation la plus proche du nombre de jours restants correspondant à l' arrêt d’activité sportive transmise par le médecin. Aucune autre prolongation ne pourra être appliquée.
Le report ou la modification du planning des activités ne pourront donner lieu à aucun échange ni remboursement.
ATTENTION : les horaires d’ouverture du centre ainsi que les horaires des cours et des activités peuvent faire l’objet de modifications périodiques (vacances scolaires, arrêts techniques…). Enfin, les cours d'école de natation ne seront pas assurés pendant les vacances scolaires et les jours fériés.
Dispositions spéciale « PANDÉMIE »
En cas de Pandémie, l’OMT pourra être amenée à déployer des dispositions particulières répondant aux prescriptions sanitaires réglementaires et communique sur les mesures d’hygiène et de distanciation sociale dites « barrières ».
Chaque équipement fera l’objet de la rédaction et de la mise en place d’un protocole sanitaire spécifique à son infrastructure. Chaque usager sera tenu de respecter ces prescriptions réglementaires et mesures sanitaires, à ce titre il s’oblige notamment à respecter les consignes tant écrites que verbales (et les pictogrammes les complétant le cas échéant) qui lui seront transmises et dispensées par l’OMT et par son personnel. En amont comme au cours de sa présence sur site, l’usager devra porter un masque filtrant dans les files d’attente et sur l’ensemble du parcours client jusqu’à l’espace de pratique.
En cas de non-respect du dispositif, l’OMT s’accordera le droit de refuser l’accès aux équipements à l’usager ou le cas échéant, de l’expulser pour garantir la santé de ses clients et de son personnel.
Cet espace, situé 105, Chemin de la Patinoire 38 250 Villard de Lans, pour une surface totale de 6 876 m² :
L’espace aquatique propose aux usagers :
Les conditions particulières de vente et d’utilisation de ces produits et services sont définies ci-après.
Les personnes souhaitant avoir accès à l’espace aquatique de l’Espace Loisirs doivent s’acquitter du droit d’entrée sur place à l’entrée du site ou en vente en ligne sur le site https://pass.villarddelans.com. Les billets ne donnent lieu à aucun remboursement et sont valables uniquement le jour de l’achat ou le temps de la validité mentionnée lors de la présentation du produit.
Les commandes de billets en prévente bénéficient de tarifs spéciaux. Seuls les comités d’entreprise ou assimilés sont concernés par ce type de tarif.
L’entrée est gratuite pour les enfants de moins de 5 ans, un tarif réduit est accordé aux enfants de moins de 12 ans, sur présentation d’un justificatif (carte d’identité, livret de famille).
Comme indiqué dans les conditions générales de vente, une tarification réduite est appliquée pour les bénéficiaires de cartes municipales et de carte de résident sur présentation d’un justificatif.
Les enfants ne sachant pas nager doivent impérativement être accompagnés d’une personne majeure dans l’eau sur présentation d’une pièce d’identité.
Les tarifs de groupes sont applicables aux catégories suivantes :
Afin que le tarif de groupe s’applique, une réservation auprès de l’Espace Loisirs est impérative. Cette réservation doit être anticipée et faire l’objet d’un devis qui sera demandé le jour J. Toute demande de règlement par mandat administratif doit être anticipée avant la venue des groupes et validée par la comptable de l’omt. Aucun mandat ne sera délivré sans l’accord de notre comptable. Seule la liste des clients transmise par la comptable est autorisée à recevoir les règlements en mandat administratif. Dans le cas exceptionnel où l’espace aquatique de l’Espace Loisirs serait contraint d’annuler une réservation, il s’engage à proposer la même prestation à une date ultérieure.
Les Pass 1,5 et 10 entrées ont une durée de validité de un an (365 jours) à compter de la date d'achat. Plusieurs entrées peuvent être utilisées le même jour. Elle n’est pas nominative. Lorsque la date de validité est dépassée, le solde n’est plus consommable. Ces pass ne sont pas remboursables du fait de leur validité.
L’espace aquatique de l’espace Loisirs propose des inscriptions à l’école de natation pour les enfants et les adultes à l’année ainsi qu’au trimestre. Les cours de natation adulte sont réservés aux + 16 ans.
Billetterie CE (Espaces aquatiques)
Les commandes de billets se font obligatoirement par le Responsable du Comité d’Entreprise auprès de la régisseuse de l’espace loisirs. Ce sont alors les conditions générales de vente du service réservation qui font alors foi.
Espace Patinoire
Située Chemin de la Patinoire 38 250 Villard de Lans, pour une surface totale de 3 450m² :
L’espace Patinoire propose aux usagers :
Billetterie Individuelle
Les personnes souhaitant avoir accès à la patinoire de l’Espace Loisirs doivent s’acquitter du droit d’entrée sur place à l’entrée du site ou en vente en ligne sur le site https://pass.villarddelans.com. Les billets ne donnent lieu à aucun remboursement et sont valables uniquement le jour de l’achat ou le temps de la validité mentionnée lors de la présentation du produit.
Les commandes de billets en prévente bénéficient de tarifs spéciaux. Seuls les comités d’entreprise ou assimilés sont concernés par ce type de tarif.
L’entrée est gratuite pour les enfants de moins de 5 ans, un tarif réduit est accordé aux enfants de moins de 12 ans, sur présentation d’un justificatif (carte d’identité, livret de famille).
Comme indiqué dans les conditions générales de vente, une tarification réduite est appliquée pour les bénéficiaires de cartes municipales et de carte de résident sur présentation d’un justificatif.
Billetterie Groupe
Les tarifs de groupes sont applicables aux catégories suivantes:
Afin que le tarif de groupe s’applique, une réservation auprès de l’Espace Loisirs est impérative. Cette réservation doit être anticipée et faire l’objet d’un devis qui sera demandé le jour J. Toute demande de règlement par mandat administratif doit être anticipée avant la venue des groupes et validée par la comptable de l’omt. Aucun mandat ne sera délivré sans l’accord de notre comptable. Seule la liste des clients transmise par la comptable est autorisée à recevoir les règlements en mandat administratif. Dans le cas exceptionnel où l’espace patinoire de l’Espace Loisirs serait contraint d’annuler une réservation, il s’engage à proposer la même prestation à une date ultérieure.
Affutage Patins à Glace
L’espace patinoire de l’Espace Loisirs propose des affûtages de patins à glace pour les usagers possédant leurs propres patins à glace. Prestation sans réservation, faite le jour de la demande.
Locations de Patins
L’espace patinoire de l’Espace Loisirs propose de la location des patins à glace. Une fois son entrée réglée, l'usager doit se présenter à la banque à patins. En échange de ses propres chaussures et de son ticket remis à la caisse l’usager se voit remettre des patins à glace correspondant à sa pointure. Les casiers à chaussures mis à dispositions des usagers ne sont pas sous surveillance, de ce fait, l’OMT se décharge de toutes responsabilités en cas de perte ou de vol.
Billetterie CE (Patinoire)
Les commandes de billets se font obligatoirement par le Responsable du Comité d’Entreprise auprès de la régisseuse de l’espace loisir. Ce sont alors les conditions générales de vente du service réservation qui font alors foi. Espace Fitness
Situé Chemin de la Patinoire 38 250 Villard de Lans, pour une surface totale d’environ 320m² :
L’espace Forme propose aux usagers :
Il s’agit d’une entrée individuelle. Les personnes souhaitant avoir accès à l’espace forme de l’Espace Loisirs doivent s’acquitter du droit d’entrée sur place à l’entrée du site ou en vente en ligne sur le site https://pass.villarddelans.com. Les billets ne donnent lieu à aucun remboursement et sont valables uniquement le jour de l’achat ou le temps de la validité mentionnée lors de la présentation du produit. L’entrée est réservée aux personnes de + 16 ans (sur présentation d’un justificatif).
Pour accéder aux cours collectifs, les usagers doivent s’acquitter du tarif variant en fonction de l’activité.
Chaque cours de fitness nécessite une réservation de la part des usagers via internet ou directement à la caisse de l’espace loisirs. Sans réservation, l'usager peut se faire refuser l’accès aux cours.
Comme indiqué dans les conditions générales de vente, une tarification réduite est appliquée pour les bénéficiaires de cartes municipales et de carte de résident sur présentation d’un justificatif.
Les Pass 1,5 et 10 entrées ont une durée de validité de un an (365 jours) à compter de la date d'achat. Plusieurs entrées peuvent être utilisées le même jour. Elle n’est pas nominative. Lorsque la date de validité est dépassée, le solde n’est plus consommable. Ces pass ne sont pas remboursables du fait de leur validité.
Située avenue des Bains 38250 Villard de lans,
Le luge park propose aux usagers :
Les personnes souhaitant avoir accès au Luge Park doivent s’acquitter du droit d’entrée sur place à l’entrée du site ou en vente en ligne sur le site https://pass.villarddelans.com Les billets ne donnent lieu à aucun remboursement et sont valables uniquement le jour de l’achat ou le temps de la validité mentionnée lors de la présentation du produit.
Les commandes de billets en prévente bénéficient de tarifs spéciaux. Seuls les comités d’entreprise ou assimilés sont concernés par ce type de tarif.
L’entrée est gratuite pour les enfants de moins de 5 ans, un tarif réduit est accordé aux enfants de moins de 12 ans, sur présentation d’un justificatif (carte d’identité, livret de famille).
Comme indiqué dans les conditions générales de vente, une tarification réduite est appliquée pour les bénéficiaires de cartes municipales et de carte de résident sur présentation d’un justificatif.
Les tarifs de groupes sont applicables aux catégories suivantes :
Afin que le tarif de groupe s’applique, une réservation auprès de l’accueil de la Colline des Bains est impérative. Cette réservation doit être anticipée et faire l’objet d’un devis qui sera demandé le jour J. Toute demande de règlement par mandat administratif doit être anticipée avant la venue des groupes et validée par la comptable de l’omt. Aucun mandat ne sera délivré sans l’accord de notre comptable. Seule la liste des clients transmise par la comptable est autorisée à recevoir les règlements en mandat administratif. Dans le cas exceptionnel où le Luge Park serait contraint d’annuler une réservation, il s’engage à proposer la même prestation à une date ultérieure.
Locations de Casque
Le luge Park propose une location de Casques à 2 € pour les adultes. Le port d’un casque est obligatoire pour les enfants de 2 à 11 ans, il est gratuit et compris dans le prix d’entrée.
La location de luge est comprise dans le prix d’entrée du site. Une pièce d'identité obligatoire en caution pour la location du matériel est demandée.
Les commandes de billets se font obligatoirement par le Responsable du Comité d’Entreprise auprès de la régisseuse de l’espace loisir. Ce sont alors les conditions générales de vente du service réservation qui font alors foi.
Hâte de vous accueillir ! ❤️